La Famille : Aspects patrimoniaux et assuranciels

QCM de positionnement à l’entrée

La famille 5 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/5 Steps

Vivre en couple 6 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/6 Steps

Les principaux actes et leur coût 5 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/5 Steps

Coût des principaux actes

Le contrat de mariage

Le changement de régime matrimonial

Les avantages matrimoniaux

Les avantages matrimoniaux 2

Le mariage 6 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/6 Steps

Présentation

Les fiançailles

Les conditions de validité du mariage

Les conditions de validité du mariage 2

Les oppositions et nullités au mariage

Les oppositions et nullités au mariage 2

La communauté de meubles et d’acquêts 2 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/2 Steps

Présentation

Constitution et fonctionnement

Les avantages matrimoniaux 10 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/10 Steps

Présentation

Fiscalité, limites, révocation

Synthèse

Clause de préciput

Clause de préciput 2

Clause de prélèvement moyennant indemnité

Clause commerciale

Clause d’attribution inégale des biens communs

Clause d’ameublissement

Clause alsacienne

La séparation de biens 8 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/8 Steps

Présentation

Régime séparatif – droits et devoirs des époux

Propriétés des biens et obligations aux dettes

Gestion des biens

Liquidation du régime

Adjonction d’une clause de société d’acquêts

Adjonction d’une clause de société d’acquêts 2

Avantages et inconvénients de la clause de société d’acquêts

La communauté universelle 5 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/5 Steps

Présentation du régime de la communauté universelle

Au cours du mariage

Au moment de la succession

Au moment de la succession 2

En cas de divorce

Le changement de régime matrimonial 4 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/4 Steps

La participation aux acquêts 17 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/17 Steps

Présentation

Présentation 2

Propriété des biens et obligations aux dettes

Le régime de la communauté réduite aux acquêts

Le régime de la communauté réduite aux acquêts : la gestion du régime

Gestion des biens

Liquidation- présentation

Liquidation – détermination et évaluation du patrimoine originaire

Liquidation – détermination et évaluation du patrimoine originaire 2

Liquidation – détemrination et évaluation du patrimoine final

Liquidation – détermination et évaluation du patrimoine final 2

Liquidation – calcul et règlement de la créance de participation

Liquidation – calcul et règlement de la créance de participation 2

régime optionnel

Dissolution du régime matrimonial – Patrimoine originaire

Dissolution du régime matrimonial – patrimoine final

Dissolution du régime matrimonial – créance de participation

Le PACS – Pacte civil de solidarité 12 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/12 Steps

Présentation

Présentation 2

Conclusion et enregistrement du pacte

Modification du Pacte

Devoirs des partenaires

Droits des partenaires

Droits des partenaires 2

régime patrimonial des partenaires

Biens acquis avant le pacs

Biens acquis après le pacs

Rupture et dissolution du Pacs

rupture et dissolution du Pacs 2

Le concubinage 8 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/8 Steps

Présentation

Avantages et inconvénients

Aspects patrimoniaux

Aménagements patrimoniaux

Aménagements patrimoniaux 2

Rupture et concubinage

Rupture et concubinage 2

Rupture et concubinage 3

Dissolution et actif successoral 2 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/2 Steps

Dissolution par décès

Actif successoral

Transmission de patrimoine 1 Chapitre

Contenu du Leçon

0% terminé 0/1 Steps

Entre partenaires de PACS et entre concubins

Liens affectifs et solidarité familiale 2 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/2 Steps

Les différents liens affectifs

La solidarité familiale

Les personnes protégées 3 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/3 Steps

Patrimoine des personnes protégées

Mesures de protection

Mesures de protection 2

Les personnes vulnérables 1 Chapitre

Contenu du Leçon

0% terminé 0/1 Steps

Habilitation familiale

Libéralités et donations 17 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/17 Steps

Présentation

Régime fiscal des donations et successions

Révocation des donations

Révocation des donations 2

Donation en avancement de part successorale

Donation hors part successsorale

Donation par contrat de mariage

Donation par un tiers ou par l’un des futurs époux

Les différents types de donation-partage 7 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/7 Steps

Donation-partage

Donation-partage 2

Donation-partage 3

Donation-partage transgénérationnelle

Donation-partage transgénérationnelle 2

Donation-partage conjonctive – familles recomposées

Donation-partage conjonctive – conjoint survivant

Les diverses donations entre époux 7 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/7 Steps

Présentation

Présentation 2

Règles communes

Donation hors part successorale ou par avance sur héritage

Donation au dernier vivant (DDV) – donation de biens à venir

Donation au dernier vivant (DDV) – donation de biens à venir 2

Donation au dernier vivant (DDV) – donation de biens à venir 3

Donations – Les montages 5 Chapitres

Contenu du Leçon

0% terminé 0/5 Steps

Clauses à insérer dans les donations

Donations et usufruit

Contenu du Leçon

QCM La famille : aspects patrimoniaux

Evaluation de fin de formation

La Famille : Aspects patrimoniaux et assuranciels

Contenu Formation

Formation Includes