Zoom sur l’assurance vie

Si l’assurance vie se révèle être un des placements préférés des Français, elle reste méconnue d’un grand nombre de personnes alors qu’elle permet de se constituer un complément de revenu pour la retraite. Focus sur les principes de l’assurance vie ainsi que les différents types de contrat.

Comprendre le principe de l’assurance vie

L’assurance vie se décline en deux catégories principales : l’assurance en cas de décès, répondant à des besoins de prévoyance, et l’assurance en cas de vie, reflétant une intention d’épargne.

Il est important de noter que tous les types de contrats d’assurance vie n’intègrent pas nécessairement la notion d’épargne. Par exemple, le contrat d’assurance temporaire décès se concentre uniquement sur la protection financière en cas de décès de l’assuré, vis-à-vis de sa famille. Toutefois, une approche complète de l’assurance vie nécessite d’explorer à la fois ses aspects de prévoyance et d’épargne. Il est possible de combiner ces deux facettes au sein d’un même contrat, appelé contrat mixte. Dans le cadre de l’assurance vie, que ce soit en cas de vie ou de décès, le souscripteur demande à l’assureur de verser une prestation au bénéficiaire en échange des primes payées, que la tête assurée soit en vie ou non. Bien entendu, cela est conditionné au fait que le contrat n’ait pas pris fin avant la réalisation de l’événement, pour quelque raison que ce soit.

Sachant que la plupart des assurances vie incluent une composante d’épargne, l’assureur est souvent tenu de constituer un capital en mettant de côté une partie des primes reçues. Ce capital représente la provision mathématique qui permettra à la compagnie d’assurances d’assumer ses obligations envers le bénéficiaire au moment opportun.

Les différents types de contrats d’assurance vie :

Il existe différents types de contrat d’assurance vie.

-Assurance de capital différé

Ce type de contrat implique le versement du capital garanti à l’assuré, mais uniquement s’il est en vie à la date convenue lors de la souscription. En cas de décès avant la fin du contrat, tant le capital que les primes versées sont perdues. Pour pallier cette éventualité, l’assuré peut opter pour une garantie “contre-assurance en cas de décès”. La prime peut être unique ou périodique, et la durée est déterminée librement par l’assuré, avec une période minimale de huit ans pour éviter la taxation des plus-values. Le capital peut être exprimé en euros ou en unités de compte.

-Qu’en est-il de la rente viagère ?

La rente viagère permet le versement d’une rente à l’assuré, soit immédiatement, soit après un délai, et ce, pendant toute sa vie. Cette forme d’assurance garantit des paiements réguliers et ajustés jusqu’à la fin de la vie de l’assuré, constituant ainsi la base de nombreux contrats de retraite complémentaire. En cas de versement immédiat des rentes, la prime payée est unique, se transformant en un capital générant des rentes. En cas de période de différé, les primes sont versées entre la date de souscription du contrat et la fin de la période de différé. Dans ce cas, si l’assuré décède avant de bénéficier des rentes, une garantie “contre-assurance” assure le versement de la provision mathématique aux bénéficiaires désignés. Le contrat peut prévoir une rente de réversion au conjoint survivant en cas de décès du crédirentier. Il peut également être souscrit sur deux têtes, avec la rente versée jusqu’au décès du dernier vivant, entraînant généralement une réduction après le premier décès. Le versement de la rente signifie l’aliénation définitive du capital. Certains contrats garantissent le remboursement d’un nombre d’années de rentes minimum, versant la différence aux bénéficiaires en cas de décès de l’assuré pendant ces années garanties. Un assureur clairement détaillant les caractéristiques de la rente viagère différée, sans manquement à son devoir de conseil et d’information, est exonéré de toute faute (on citera en ce sens l’arrêt de la Cour de cassation : Cass. 2e civ., 12 mai 2010, n° 09-14.944).